Conditions générales de vente | Texture Maison
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre la société Texture Maison et les clients passant commande sur le site texturemaison.com ou en magasin affilié. Elles concernent uniquement les ventes de produits comportant la mention « Vendu et expédié par Texture Maison ». Pour les ventes réalisées par des vendeurs tiers ou dans le cadre de marketplaces partenaires, le client doit se référer aux conditions générales de vente spécifiques à ces vendeurs.
1. Commandes
Le client, majeur et capable de contracter, passe sa commande :
- en magasin, où un bon de commande est remis ;
- ou sur le site texturemaison.com, en confirmant le récapitulatif détaillé de la commande.
Le client doit fournir des informations exactes pour permettre le traitement de la commande. Sur le site, l’identification du client se fait lors de la création du compte ou de la première commande. Le mot de passe est strictement personnel. Il est possible de commander sans créer de compte, en fournissant uniquement les informations nécessaires au traitement de la commande.
Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture, Texture Maison s’engage à en informer le client et à procéder aux ajustements nécessaires.
2. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Paiement
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site, sécurisés et conformes aux normes en vigueur.
4. Livraison et retrait
Les modalités de livraison ou de retrait sont précisées au moment de la commande. Le client est responsable de fournir les informations exactes pour le traitement de la commande.
5. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation applicable, le client bénéficie d’un droit de rétractation. Les conditions détaillées sont précisées dans la section correspondante du site.
6. Garantie
Tous les produits vendus par Texture Maison bénéficient des garanties légales en vigueur. Toute réclamation doit respecter les dispositions légales et contractuelles applicables.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus, logos, marques et visuels présents sur le site texturemaison.com sont protégés par la législation applicable sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
8. Données personnelles
Les informations personnelles des clients sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur texturemaison.com, afin d’assurer la gestion des commandes, la communication et l’amélioration des services.
9. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à la vente en ligne de produits sera de la compétence des juridictions françaises.